Mentions légales

Art.1. Cercle des Œnophiles de Paris : mentions légales

Le site du Cercle des Œnophiles de Paris est édité par l’association du même nom.

Nom de l’association : Cercle des Œnophiles de Paris
Statut : Association loi 1901
Siège social : 25 boulevard d'Auteuil, 92100 Boulogne-Billancourt
Téléphone : +33 6 81 59 29 83

Art.2. Conditions de services

En consultant le site du Cercle des Œnophiles de Paris, et en utilisant les services proposés par l’association, directement ou via le site, l’utilisateur est réputé accepter les conditions générales.
Les textes et photographies présentés sur le site n’ont pas de valeur contractuelle.

Art.3. Propriété intellectuelle

Les données présentes sur le site du Cercle des Œnophiles de Paris – textes, images (sauf mentions spécifiques), sons et vidéos – sont la propriété intellectuelle de l’association.
Toute modification, reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.

Art.4. Services offerts

Le Cercle des Œnophiles de Paris met à disposition une lettre d’information et des formulaires de contact.
L’abonnement et le désabonnement à la lettre d’information se font sur demande expresse.

Art.5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
Pour cela, il convient d’adresser une demande à :
Cercle des Œnophiles de Paris — 25 boulevard d'Auteuil, 92100 Boulogne-Billancourt
ou par email à l’adresse indiquée sur le site.

Art.6. Modalités de dégustation des vins

Le Cercle des Œnophiles de Paris encourage une consommation modérée et responsable du vin lors de ses événements. Les quantités servies sont limitées et adaptées.

Art.7. Protection des mineurs

Conformément à la loi, la vente ou la consommation d’alcool est interdite aux mineurs.
L’association peut demander une preuve de majorité lors des inscriptions ou événements.

Art.8. Respect de la vie privée

L’association peut être amenée à demander l’autorisation de publier l’image de ses membres ou participants dans un cadre strictement informatif ou promotionnel.
Cette autorisation peut être retirée à tout moment.

Art.9. Clause d’exclusion de responsabilité

Le Cercle des Œnophiles de Paris ne peut être tenu responsable d’un manquement à la législation par un participant après un événement (alcoolémie, conduite, etc.).

Le droit applicable est le droit français.

Art.10. Hébergement du site

Hébergeur : TJM
Adresse : 213 rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 Paris
Téléphone : 01 40 05 57 83
La responsabilité de l’hébergeur ne peut être engagée concernant les échanges entre utilisateurs.